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Agissant au nom et pour le compte de …………. Collect Leads new Upload Login. Composition du jury ces travaux et ces prérogatives articles à Ouverture des plis en séance publique art. Inscrit au registre du commerce de ……. Raison sociale et forme juridique de la société. Inscrit au registre du commerce de ….

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B — Pour les personnes morales. B — Partie réservée au concurrent. Decreh cautionnement provisoire est fixé à la somme de. Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Inscrit au registre du commerce de …….

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Ouvert au nom de. By patia Follow User. Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte.

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Decrft du Concours art. Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Inscrit au registre du commerce de ……. Inscrit au registre du commerce de ….

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Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Signature et cachet du concurrent. Les Taux des honoraires peuvent être modifiés par arrêté du Chef du Gouvernement sur proposition decfet Ministre chargé des Finances.

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Signature et cachet du concurrent. Jury du Concours art. Raison sociale et forme juridique de la société. Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Journ ées nationales de vaccination -Campagnes bi-annuelles de supplémentation en vitamine a et déparasitage mars et octobre Ouvert au nom de Loading SlideShow in 5 Seconds. Email Presentation to Friend.

Inscrit au registre du commerce de …. Modes de passation des prestations architecturales art. Agissant au nom et pour le compte de …………….

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Inscrite au registre du commerce de …………… localité. Journal à diffusion national 2 journaux minimum Portail des marchés publics Affichage dans les locaux pendant 30 jours au moins. Mode 1 Consultations architecturales Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives.

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Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Le jury comprend en plus des membres cités plus haut:

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