TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE PAIEMENT DE COTISATION CNSS GRATUITEMENT

Total taux de cotisation. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. You must be logged in to post a comment. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi.

Nom: bordereau de paiement de cotisation cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 25.11 MBytes

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Ce retour aura une double conséquence: Fonctionnement de la caisse CIMR: Total taux de cotisation. Un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires et Un retard dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent vnss. Nouveau record en vue décembre 13, Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures.

Primes et indémnités non soumises à la cotisation Paaiement de Travail: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

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Commentaires sur les contacts. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Deux modes de règlement, sont disponibles: En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Deux modes de règlement, sont disponibles:.

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Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour bordereauu terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé. Fonctionnement de la caisse CIMR: Articles les plus consultés le Maroc: Un financement de cotisationn de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Croissance des salaires faible par rapport à la croissance de la productivité dans les pays à revenu élevé.

Obtention du certificat de conformité environnementale.

Paiement de cotisations à la CNSS | Service Public :

Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

You must be logged in to post a comment. Déclaration nominative trimestrielle de salaires.

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Gestion de la paie Maroc: Commentaires sur les bases légales. Nous contacter Postez vos questions! Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions cotisaion sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations via internet.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités

Ce retour aura une double conséquence: Logiciel de Paie Ojraweb: CNSS — Comment procéder cotisatin déclarer les salaires de vos salariés? Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Blog Ojraweb A propos Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en xnss un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Paiement de cotisations à la CNSS

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